CONTACT >

 

IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ

POITOU DÉCORS

SAS au Capital de 48000€
Siret 385 077 995
TVA intracommunautaire FR81385077995

ZA La Gare – 79310 Saint-Pardoux-Soutiers

Tél : 05 49 63 45 82 – Fax : 05 49 63 46 04

Email : poitou-decors@orange.fr

MENTIONS LÉGALES

RÉALISATION DU SITE >

 

CRÉATION

Esprit pub ° – Anthony Parthenay
60 avenue Pierre Mendès France – 79200 PARTHENAY
www.espritpub.fr  –  05 49 71 01 05

 

HÉBERGEMENT

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.

www.ovh.fr


RESPONSABLE DE LA PUBLICATION >

M. Christophe MOUTHON - Directeur général

PROPRIÉTÉ >

 

DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments (logos, photos, textes, code html…) apparaissant sur le site poitou-decors.fr
sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Poitou décors
ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun des ces éléments ne peut être copié, reproduit, modifié, dénaturé, transmis ou distribué
de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale,
sans l’autorisation écrite et préalable de Poitou-decors et sous réserve du respect des droits de propriété
intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé
est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel.

Poitou-decors se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

 

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations,
contactez poitou-decors@orange.fr

CNIL : Commission Nationale Informatique et Libertés
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL conformément à la Loi
N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
(numéro d’autorisation en cours).